État des risques · Paris 15e arrondissement
État des risques (ERP) à Paris 15e arrondissement
L'état des risques (ERP) est obligatoire en vente et en location dans le 15e arrondissement de Paris lorsque le bien se situe dans une zone à risques. Il doit dater de moins de 6 mois et être actualisé si les informations ne sont plus exactes à la signature. Depuis le 1er janvier 2023, il doit être…
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L'état des risques et pollutions (ERP) est un document obligatoire pour toute vente ou location d'un bien immobilier situé dans une zone exposée à des risques naturels, miniers ou technologiques. Dans le 15e arrondissement de Paris, cette formalité prend une importance particulière en raison des 20 arrêtés de catastrophe naturelle recensés sur la commune (Géorisques, arrêtés de catastrophe naturelle). Ce guide vous explique quand l'ERP est exigé, ce que les données locales changent concrètement pour votre bien, comment se déroule la démarche et quels documents fournir.
Les réponses à vos questions
L'état des risques est-il obligatoire pour une location dans le 15e arrondissement ?
Oui, l'état des risques est obligatoire en location lorsque le bien est situé dans une zone ou un périmètre à risques. Depuis le 1er janvier 2023, il doit être remis dès la première visite et annexé au bail. Il doit dater de moins de 6 mois et être actualisé si ses informations ne sont plus exactes à la signature.
Quels sont les risques spécifiques au 15e arrondissement de Paris ?
Le 15e arrondissement est principalement exposé aux risques d'inondations et de coulées de boue (20 arrêtés de catastrophe naturelle recensés pour la commune de Paris — Géorisques). La zone sismique est très faible (niveau 1). Les risques miniers et technologiques sont absents ou très rares. Le potentiel radon est faible (niveau 1).
Combien de temps est valable un état des risques ?
L'état des risques est valable 6 mois à compter de sa date d'établissement. Si les informations qu'il contient ne sont plus exactes (par exemple, un nouvel arrêté de catastrophe naturelle est publié), il doit être actualisé avant la signature du contrat.
Puis-je réaliser l'état des risques moi-même ?
Non, l'état des risques doit être réalisé par un diagnostiqueur certifié par un organisme accrédité par le Cofrac. Le document est un formulaire Cerfa officiel qui nécessite la consultation des bases de données réglementaires (Géorisques, plans de prévention). Le diagnostiqueur est responsable de son contenu.
Que se passe-t-il si je ne fournis pas l'état des risques lors de la vente ?
L'absence de remise de l'état des risques dès la première visite ou l'absence d'annexion à l'acte de vente peut entraîner la nullité de la vente ou une action en réduction du prix. Depuis le 1er janvier 2023, l'obligation de remise dès la première visite est renforcée. L'acquéreur peut également demander des dommages et intérêts.
L'état des risques est-il lié au DPE ?
Non, l'état des risques (ERP) et le DPE (diagnostic de performance énergétique) sont deux diagnostics distincts. L'ERP recense les risques naturels, miniers et technologiques, tandis que le DPE mesure la consommation d'énergie et l'impact climatique du logement. Cependant, ils sont souvent réalisés en même temps.
Comment savoir si mon bien est concerné par un arrêté de catastrophe naturelle ?
Vous pouvez consulter le site Géorisques (www.georisques.gouv.fr) et rechercher la commune de Paris. La liste des arrêtés de catastrophe naturelle est disponible. Si votre bien a subi des dommages indemnisés au titre de l'un de ces arrêtés, il doit être mentionné dans l'ERP. Le diagnostiqueur effectue également cette vérification.
Quels documents dois-je fournir pour l'état des risques ?
Aucun document n'est obligatoire, mais il est recommandé de fournir le titre de propriété ou le compromis de vente, les diagnostics immobiliers existants, les documents sur les sinistres (arrêtés de catastrophe naturelle, indemnisations), et le règlement de copropriété si le bien est en copropriété.
Est-ce que l'état des risques est obligatoire pour un terrain nu dans le 15e arrondissement ?
Oui, l'état des risques est obligatoire pour toute vente ou location d'un terrain nu (construction ou non) situé dans une zone à risques. Dans le 15e arrondissement, même si les terrains nus sont rares (1 % des logements sont des maisons — INSEE), un terrain peut être concerné par les risques d'inondation ou de mouvement de terrain.

01Qu'est-ce que l'état des risques (ERP) et quand est-il obligatoire dans le 15e arrondissement ?
L'état des risques, aussi appelé ERP (état des risques et pollutions), est un document qui recense les risques naturels (inondations, séismes, mouvements de terrain…), miniers, technologiques et le potentiel radon auxquels est exposé un bien immobilier. Il est obligatoire en vente et en location pour toute construction ou terrain situé dans une zone ou un périmètre à risques défini par un plan de prévention (PPRN, PPRT…) ou par un zonage réglementaire (sismicité, radon). Le document doit dater de moins de 6 mois au moment de la signature du contrat et être actualisé si ses informations ne sont plus exactes (source : Service-Public, état des risques).
Dans le 15e arrondissement de Paris, l'obligation concerne la majorité des biens. La commune est classée en zone de sismicité 1 (très faible) (Zonage sismique réglementaire), ce qui exclut ce risque de l'ERP. En revanche, les inondations et coulées de boue sont un risque avéré : 20 arrêtés de catastrophe naturelle ont été pris pour la commune de Paris (Géorisques), le plus récent pour un événement du 27 juillet 2018 (Inondations et/ou Coulées de Boue). Tout bien ayant subi des dommages indemnisés au titre de ces arrêtés doit les mentionner dans l'ERP.
Depuis le 1er janvier 2023 (décret du 1er octobre 2022), l'état des risques doit être remis dès la première visite du bien, puis annexé à la promesse, à l'acte de vente ou au bail. Toute annonce immobilière doit également mentionner le site Géorisques (source : Ministère de la Transition écologique).
- Obligatoire en vente et en location si le bien est dans une zone à risques
- Validité : moins de 6 mois, à actualiser si les informations ne sont plus exactes
- Remis dès la première visite depuis le 1er janvier 2023
- Annonces immobilières : mention du site Géorisques obligatoire
02Que disent les données locales du 15e arrondissement sur les risques et le bâti ?
Les données officielles de l'INSEE et de Géorisques permettent de comprendre pourquoi l'état des risques est particulièrement pertinent dans le 15e arrondissement.
Ancienneté du bâti : 38 % des résidences principales ont été achevées avant 1946, et 89 % avant 1991 (INSEE, recensement 2021). Les constructions anciennes sont plus sensibles à certains risques (inondations, mouvements de terrain) et peuvent nécessiter une vigilance accrue lors de l'établissement de l'ERP.
Typologie des logements : 99 % des logements sont des appartements (INSEE, recensement 2021). Cela signifie que l'ERP concerne quasi exclusivement des lots en copropriété. Avec 3 942 copropriétés immatriculées (133 044 lots d'habitation) (ANAH), l'état des risques doit souvent être réalisé pour un bien situé dans un immeuble collectif.
DPE et performance énergétique : 17 % des DPE des logements enregistrés depuis juillet 2021 sont classés F ou G (passoires thermiques), et 28 % en classe E (ADEME). Bien que le DPE soit un diagnostic distinct, ces données indiquent une proportion significative de logements énergivores, ce qui peut influencer la décision d'achat ou de location et la mention des risques dans l'ERP.
Risques naturels : 20 arrêtés de catastrophe naturelle (Géorisques) — le plus récent pour des inondations et coulées de boue le 27 juillet 2018. Bien que la zone sismique soit très faible (niveau 1), le risque d'inondation par ruissellement ou remontée de nappe est bien réel dans certains secteurs du 15e arrondissement.
Chauffage : Le réseau de chauffage urbain est la source d'énergie la plus fréquente dans les DPE (34 %) (ADEME). Ce mode de chauffage collectif n'impacte pas directement l'ERP, mais il peut être mentionné dans le cadre des risques technologiques si le réseau traverse des zones à risques.
Ces données montrent que l'état des risques dans le 15e arrondissement est surtout marqué par les arrêtés de catastrophe naturelle et l'ancienneté du bâti, plutôt que par des risques sismiques ou miniers.
- 38 % des résidences principales construites avant 1946 (INSEE)
- 89 % des résidences principales construites avant 1991 (INSEE)
- 20 arrêtés de catastrophe naturelle (Géorisques)
- 17 % de passoires thermiques (DPE F ou G) (ADEME)
03Comment se déroule la visite pour l'état des risques dans le 15e arrondissement ?
L'état des risques est un diagnostic documentaire : le diagnostiqueur ne réalise pas de mesure technique sur place. La visite consiste à :
- Vérifier la localisation du bien : adresse, étage, exposition. Le diagnostiqueur consulte les zonages réglementaires (plans de prévention des risques, zones sismiques, radon, etc.) applicables à l'adresse exacte du bien dans le 15e arrondissement. Il utilise le site Géorisques et les documents d'urbanisme.
- Recueillir les informations sur le bien : date de construction, surface, type de bien (appartement, maison). Pour un appartement en copropriété (99 % des cas dans le 15e), il vérifie si le syndic a déjà fourni des informations sur les risques.
- Consulter les arrêtés de catastrophe naturelle : le diagnostiqueur vérifie si le bien a été concerné par l'un des 20 arrêtés de catastrophe naturelle de la commune de Paris (Géorisques). Si oui, il doit mentionner l'événement et la date dans l'ERP.
- Remplir le formulaire Cerfa : l'ERP est édité sur un formulaire Cerfa officiel (n° 11330*04 pour la vente, n° 11331*04 pour la location). Le diagnostiqueur y reporte les risques identifiés, les références des plans de prévention, et les arrêtés de catastrophe naturelle.
Le rapport est en général transmis par e-mail sous 24 à 48 heures après la visite. Le délai est indicatif. Le diagnostiqueur partenaire, certifié par un organisme accrédité par le Cofrac, signe le rapport.
- Visite sur place (environ 15 à 30 minutes)
- Vérification de l'adresse et des zonages réglementaires
- Consultation des arrêtés de catastrophe naturelle
- Remplissage du Cerfa
- Rapport transmis sous 24 à 48 heures (indicatif)
04Quels documents devez-vous préparer pour l'état des risques ?
Pour faciliter la réalisation de l'ERP, rassemblez les documents suivants :
- Le titre de propriété ou le compromis de vente (pour un achat) : il permet d'identifier le bien et son historique.
- Les diagnostics immobiliers existants : si vous avez déjà réalisé un DPE, un CREP ou un état de l'amiante, ils peuvent contenir des informations utiles (date de construction, matériaux).
- Les informations sur les sinistres : si le bien a subi des dommages liés à une catastrophe naturelle (inondation, coulée de boue) et a été indemnisé, fournissez les documents correspondants (reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, indemnisation).
- Le règlement de copropriété (pour un appartement) : il peut mentionner des clauses relatives aux risques ou aux travaux.
- Les informations sur le chauffage : utile pour l'ERP si le bien est raccordé au réseau de chauffage urbain (34 % des logements dans le 15e arrondissement — ADEME).
Le diagnostiqueur peut également consulter les bases de données publiques (Géorisques) pour les arrêtés de catastrophe naturelle et les plans de prévention. Aucun document obligatoire n'est exigé, mais ces éléments accélèrent la vérification.
- Titre de propriété ou compromis de vente
- Diagnostics immobiliers existants
- Documents sur les sinistres liés aux catastrophes naturelles
- Règlement de copropriété (si applicable)
- Informations sur le chauffage
05Quelles sont les erreurs fréquentes à éviter lors de l'état des risques dans le 15e arrondissement ?
Plusieurs erreurs peuvent rendre l'ERP non conforme ou invalide :
- Ne pas actualiser l'ERP : si un nouvel arrêté de catastrophe naturelle est publié après la réalisation de l'ERP, le document n'est plus à jour. Il faut le refaire ou le mettre à jour avant la signature.
- Oublier de remettre l'ERP dès la première visite : depuis le 1er janvier 2023, c'est une obligation. Si vous ne le faites pas, l'acquéreur ou le locataire peut demander la nullité de la vente ou du bail.
- Ne pas mentionner le site Géorisques dans l'annonce : toute annonce immobilière (papier ou en ligne) doit indiquer : « Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr. »
- Confondre l'ERP avec le DPE ou l'audit énergétique : ce sont des diagnostics distincts. L'ERP ne mesure pas la performance énergétique.
- Ignorer les spécificités du 15e arrondissement : avec 89 % des logements construits avant 1991 et 20 arrêtés de catastrophe naturelle, l'ERP doit impérativement couvrir ces risques. Ne pas les mentionner peut entraîner un litige.
- Utiliser un ERP de plus de 6 mois : même si les informations n'ont pas changé, la validité est de 6 mois. Au-delà, un nouvel ERP est nécessaire.
- Actualisation après un nouvel arrêté de catastrophe naturelle
- Remise dès la première visite (depuis 2023)
- Mention du site Géorisques dans l'annonce
- Distinction ERP / DPE
- Prise en compte des 20 arrêtés de catastrophe naturelle
- Respect de la validité de 6 mois
06Quels sont les risques couverts par l'état des risques dans le 15e arrondissement ?
L'état des risques couvre plusieurs types de risques, mais leur présence dépend de la localisation exacte du bien. Dans le 15e arrondissement, les principaux risques sont :
- Risques naturels : inondations (par ruissellement, remontée de nappe), coulées de boue (20 arrêtés de catastrophe naturelle), mouvements de terrain différentiels (retrait-gonflement des argiles). La zone sismique est très faible (niveau 1), donc la sismicité n'est pas mentionnée dans l'ERP.
- Risques technologiques : liés aux installations industrielles classées (SEVESO) ou aux canalisations de transport de matières dangereuses. Le 15e arrondissement compte quelques sites, mais ils sont rares.
- Risques miniers : absents dans le 15e arrondissement (pas de mines ou carrières souterraines déclarées).
- Potentiel radon : le radon est un gaz radioactif d'origine naturelle. Le zonage radon classe la commune en niveau 1 (faible), ce qui signifie que le risque est faible et n'est pas inclus dans l'ERP sauf si un plan de prévention spécifique existe.
- Recul du trait de côte : non applicable à Paris, qui n'est pas en bord de mer.
- Obligations légales de débroussaillement (OLD) : non applicables en milieu urbain dense comme le 15e arrondissement.
Le diagnostiqueur vérifie les plans de prévention des risques (PPRN, PPRT) en vigueur sur la commune. Pour le 15e arrondissement, le PPRN inondation de la Seine (PPRi Seine) est le principal document à consulter.
- Inondations et coulées de boue (20 arrêtés de catastrophe naturelle)
- Mouvements de terrain (retrait-gonflement des argiles)
- Risques technologiques (rares)
- Absence de risques sismiques, miniers et radon significatifs
07Que faire si votre bien est concerné par un arrêté de catastrophe naturelle ?
Si votre bien a subi des dommages liés à une catastrophe naturelle (inondation, coulée de boue, mouvement de terrain) et a été indemnisé, l'arrêté de catastrophe naturelle doit figurer dans l'ERP. Voici les étapes à suivre :
- Vérifiez si le bien est concerné : consultez la liste des arrêtés de catastrophe naturelle sur le site Géorisques pour la commune de Paris. Le 15e arrondissement compte 20 arrêtés, le plus récent pour un événement du 27 juillet 2018 (Inondations et/ou Coulées de Boue).
- Rassemblez les justificatifs : si vous avez déclaré le sinistre et obtenu une indemnisation, conservez les documents (reconnaissance de catastrophe naturelle, attestation d'indemnisation).
- Transmettez ces informations au diagnostiqueur : lors de la visite, il mentionnera l'arrêté et la date dans l'ERP.
- Mettez à jour l'ERP : si un nouvel arrêté est publié après la réalisation de l'ERP, vous devez le refaire ou le mettre à jour avant la signature du contrat.
L'absence de mention d'un arrêté de catastrophe naturelle alors que le bien a été indemnisé peut entraîner un vice du consentement de l'acquéreur ou du locataire, et donc des recours juridiques.
- Consulter Géorisques pour les arrêtés de la commune
- Rassembler les justificatifs d'indemnisation
- Transmettre au diagnostiqueur
- Actualiser l'ERP si un nouvel arrêté survient
08Comment obtenir un devis pour un état des risques dans le 15e arrondissement ?
La demande de devis pour un état des risques est gratuite et sans engagement. Vous pouvez la réaliser en ligne sur notre site ou par téléphone au 06 01 14 86 19 (lundi au vendredi de 9 h à 19 h, samedi de 9 h à 17 h, hors jours fériés).
Un diagnostiqueur partenaire, certifié par un organisme accrédité par le Cofrac, se déplace dans le 15e arrondissement sur demande. Il réalise la visite et signe le rapport. Aucun bureau ou agence n'est présent dans la commune : le service est organisé à distance, avec un interlocuteur unique pour toute question.
L'état des risques peut être réalisé seul ou dans le cadre d'un pack de diagnostics (avec DPE, CREP, amiante, etc.). Pour un achat ou une location, il est souvent associé à d'autres diagnostics obligatoires. N'hésitez pas à demander un devis personnalisé.
- Devis gratuit et sans engagement en ligne ou par téléphone
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- Déplacement dans le 15e arrondissement sur demande
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Les données officielles — Paris 15e arrondissement
Risques recensés par Géorisques
- Inondation
- Transport de marchandises dangereuses
- Sismicité : zone 1/5
Source : Géorisques — risques recensés (GASPAR) (commune de Paris entière) — données extraites le 19/11/2026
Informations à l'échelle de la commune : l'état des risques d'un bien s'établit à son adresse exacte.
20 arrêté(s) de catastrophe naturelle à Paris 15e arrondissement
- Inondations et/ou Coulées de Boue
- Inondations et/ou Coulées de Boue
- Inondations et/ou Coulées de Boue
- Inondations et/ou Coulées de Boue
Source : Géorisques — arrêtés de catastrophe naturelle (commune de Paris entière) — données extraites le 19/11/2026
Fond de carte © IGN — Géoplateforme · contours : IGN/INSEE (API Découpage administratif) · couches de risques : Géorisques. Voir Paris 15e arrondissement sur Google Maps
Toutes les informations sur la commune : Diagnostic immobilier à Paris 15e arrondissement
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